Conseils Municipaux 2025Retrouvez ici les différentes délibérations du Conseil Municipal de Ruffec pour l’année 2025. Délibérations du conseil du 24/02/2025Adoption du plan guideAnnexe : plan guideCréances éteintes sur le budget de l'assainissementAnnexe : créances éteintesCréances éteintes sur le budget de l'assainissement (2)Annexe : créances éteintes sur le budget de l'assainissementAvis enquête publique programme pluriannuel de gestion bassin versant CharenteAnnexe : plan pluriannuelAnnexe : fiches actionsAnnexe : code de l'environnement, article L432-1Annexe : code de l'environnement, article L433-3Annexe : code de l'environnement, article L435-5Annexe : arrêté ouverture enquête publiqueAnnexe : procès verbal de réceptionAnnexe : code de l'environnement, article R435-34Annexe : recueil des annexesAcquisition bien rue du Général LeclercMandat spécial représentation voyage WaldseeDélibérations du conseil du 27/01/2025Procès verbalApprobation convention commune et syndicat lotissement "Les Jardins de Lucie"Annexe : convention commune/Les jardins de LucieAnnexe : plan de divisionAnnexe : plan cadastralAdmission en non-valeur de créances irrécouvrables sur le budget assainissementAnnexe : document DGFIPCréances éteintes sur le budget de l'assainissementAnnexe : document DGFIPAttribution subvention au CCAS pour exercice 2025Tarifs location espace coworking ancien tribunalDégrèvement redevance occupation du domaine public pour les terrasses - exercice 2024Régularisation subventions aux écoles communalesDemande modification liaison 90kv Confolens LongchampAnnexe : note de présentationAnnexe : plan 1/10 000Annexe : silhouette des supportsAnnexe : profil en longAnnexe : tableau des traversées des voies publiquesAnnexe : photomontageApprobation vente parcelles pour réalisation aire d'accueil gens du voyageAnnexe : avis du domaine sur la valeur vénaleDemande d'avis sur les ZAENRAnnexe : courrier préfecture
